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Dans certaines situations vous aurez besoin d’un bon de transport pour des rendez-vous médicaux ou encore pour des soins médicaux. Que ce soit en taxi conventionné ou en ambulance, ce transport médical peut être remboursé par l’assurance-maladie si votre état de santé le justifie. Voyons voir les conditions de remboursement des frais !

A chaque maladie son transport sanitaire

Le transport de personnes est fortement règlementé dans le milieu médical. Pour que tout se fasse en toute sécurité et dans les meilleures conditions, voici les règles à respecter :

  • Vous devez joindre les ambulances si vous devez être allongé, ou demi-assis, surveillé, sous oxygène, brancardé, porté ou transporté dans des conditions d’asepsie ;
  • Vous devez joindre des chauffeurs de véhicules sanitaires légers ou un service de transport type taxi conventionné, si vous avez besoin d’aide pour vous déplacer et que vous devez rester dans une position assise, étant une personne à mobilité réduite ;
  • Vous prenez votre véhicule personnel ou les transports en commun, si vous pouvez vous déplacer seul ou accompagné d’un proche.

Bon de transport ambulance : Dans quels cas les frais de transport sont pris en charge ?

Vous pouvez vous rembourser vos frais de transport, sur prescription médicale dans les situations suivantes :

  • Les transports liés à l’hospitalisation : entrée ou sortie des hôpitaux ;
  • Transport liés aux divers traitements pour une affection de longue durée, suite à une maladie professionnelle, un accident du travail, une hérédité… 
  • Les transports liés à votre état, nécessitant d’être sous surveillance ou allongé ;
  • Pour parcourir des distances de plus de 150 km aller ou pour vous déplacer plusieurs fois ;
  • Pour un contrôle règlementaire ;
  • Pour un acheminement vers un CAMSP ou un CMPP.

Sur ambulance-lyon.com vous en saurez plus sur le bon de transport ambulance.

Les conditions requises pour un remboursement par la caisse d’assurance maladie

Bien qu’un VSL, un transport d’ambulancier ou un taxi conventionné permet de se déplacer en toute sécurité, peu importe le mode de transport utilisé, pour être remboursé, vous devez :

  • Avoir une prescription médicale du médecin ;
  • Avoir une convocation. 

La prescription médicale

 C’est le médecin qui va mettre en place la prescription médicale. Il va mettre en avant le moyen de transport le plus adapté à votre état de santé et votre autonomie. Il doit se baser sur le Référentiel de prescription des transports afin de choisir le moyen de transport adapté. 

En cas d’urgence vous devez appeler le 15, la prescription devant être remplie par le médecin de l’établissement de santé. Pour le cadre d’un transport en commun, quand la personne transportée a besoin d’un accompagnement ou qu’il s’agit d’un enfant de moins de 16 ans, le médecin doit alors écrire la prescription médicale. 

Le respect du mode de transport

Pour un remboursement, vous devez respecter le moyen de transport prescrit sauf si vous avez utilisé un mode de transport moins cher. Si le médecin a recommandé un transport assis professionnalisé mais que vous vous faites accompagner d’un proche, vous pouvez demander un remboursement.

Les démarches en sus

Pour les transports de longue distance, en série, en avion ou en bateau ou pour les soins relatifs aux ados ou aux enfants, vous pouvez demander l’accord préalable de l’assurance maladie.

Le mode de transport à utiliser

Pour un rapatriement, des soins de premiers secours, un contrôle hospitalier, sont pris en charge ;

  • Le mode de transport individuel ;
  • Les transports en commun ;
  • Les transports assis professionnalisés, climatisés et confortables ;
  • L’ambulance ;
  • Le bateau ;
  • L’avion. 

Dans tous les cas, c’est le médecin qui va déterminer le mode de transport adapté à votre état de santé et votre indépendance.